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Marques déposées par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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CHATEAU DE CHENAS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHENAS
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3204851
Date de dépôt :
09/01/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
CHATEAU DE CHENAS de CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque CHATEAU DE CHENAS

Déposée le 9 janvier 2003 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « CHATEAU DE CHENAS »

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA TERRASSE , CLOS DESCOMBES , DOMAINE DE COCHELIVET , DOMAINE DE LA CROIX DU CHENE , DOMAINE DES COTEAUX DE SAINT VINCENT , DOMAINE DE NERVA , DOMAINE DU SERPOLET , DOMAINE DRU


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France - SIREN 301165387


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°475003 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée Moulin à Vent, provenant de l'exploitation exactement dénommée : château de chenas